Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L'ESPELETTE
Numéro de dépôt :
3482741
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESPELETTE
Déposée le 15 février 2007 par la société LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ESPELETTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESPELETTE est expirée depuis le 15 février 2017.
LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE EARL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13